Le manuel des lignes de conduite
Table des matières principale
SECTION 100 - Introduction, philosophie et généralités
Table des matières
Présentation du manuel des lignes de conduite
100-R1 : Gestion des documents administratifs (voir 106-R3)
100-R2 Choix du nom d'une école
100-R3 : Emploi d'un langage inclusif dans les communications
101 : Mission, vision, valeurs et plan stratégique
102 : Métapolitique
103 : Voies de communication et gestion du service à la clientèle
104 : Accès à l'information et protection de la vie privée
105 : Politique d'aménagement linguistique et culturel (PALC)
105-R1 : Politique d'aménagement linguistique et culturel (PALC)
106 : Élaboration des lignes de conduite
106-R1 : Élaboration d'une ligne de conduite
106-R2 : Élaboration d'un règlement administratif
106-R3 : Documents de gestion
107 : Citoyenneté et ère numérique
108 : Langue de communication : Le français
108-R1 : Langue de communication : Le français
109 : Code de conduite du CSDCEO à l’intention des membres de la communauté scolaire
110 : Équité et éducation inclusive
111 : Écocitoyenneté et pratiques responsables du CSDCEO
111-R1 : Plan d'écocitoyenneté et pratiques responsables du CSDCEO
112 : Stratégie de liaison communautaire du CSDCEO
SECTION 200 - Conseillères et conseillers scolaires
Table des matières
201 : Mobilier, équipement et fournitures aux conseillères et conseillers scolaires
202 : Remboursement de dépenses aux conseillères et conseillers scolaires
203 : Allocations aux membres du Conseil
204 : Politique sur la défense des intérêts
205 : Code de conduite des conseillers et conseillères scolaires
206 : Rôles et responsabilités du Conseil
207 : Réunions du Conseil par l'entremise de moyens électronique
SECTION 300 - Élèves
Table des matières
300-R1 : Demande d'attestation de fréquentation scolaire ou de renseignements personnels
300-R3 : Rassemblement pendant la journée scolaire
300-R4 : Accès aux lieux scolaires
300-R5 : Excursions éducatives
300-R6 : Reconnaissance des acquis
300-R7 : Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
300-R8 : Évaluation et communication du rendement de l'élève
300-R9 : Maladies contagieuses ou infectieuses
300-R10 : Obligation de déclarer un besoin de protection
300-R11 : Organisation d'événements spéciaux
300-R12 : Accès à l'information et protection de la vie privée : renseignements dans les écoles élémentaires et secondaires
300-R13 : Enseignement à domicile par l'école
300-R14 : Utilisation de mesures de contention
300-R15 : Protocole de collaboration entre le Conseil et des organismes réglementés de la santé ou des services sociaux ou des paraprofessionnels
300-R16 : Frais liés au matériel et aux activités d'apprentissage
300-R17 : Accès au réseau du CSDCEO et aux technologies numériques
300-R18 : Utilisation des appareils électroniques personnels
300-R19 : Communications électroniques
300-R20 : Animal d'assistance pour l'élève
300-R21 : Apprentissage écocitoyen et éducation environnementale
300-R22 : Apprentissage à distance
300-R23 : Condition d'obtention du diplôme en matière d'apprentissage en ligne
300-R24 : Soutien aux élèves ayant des affections médicales prédominantes
301 : Représentation des élèves au sein du Conseil
303 : Processus d'examen des installations scolaires
303-R1 : Processus d'examen des installations scolaires - processus d'examen modifié
303-R2 : Processus d'examen des installations scolaires - profil informatif d'école
304 : Services d'animation parascolaire
304-R1 : Services d'animation parascolaire
305 : Bourses du Conseil offertes aux finissantes et aux finissants
306 : Bonne arrivée à l'école
307 : Bénévolat scolaire
308 : Administration de médicaments par voie buccale et allergies de nature anaphylactique
308-R1 : Administration de médicaments par voie buccale et allergies de nature anaphylactique
309 : Don, partenariat, commandite et publicité
311 : Service communautaire dans les écoles secondaires
311-R1 : Service communautaire dans les écoles secondaires
312 : Assurance-accident scolaire
313 : La promotion d'un climat scolaire positif, sécuritaire et inclusif
313-R1 : La gestion des comportements et les mesures disciplinaires
313-R2 : Prévention et intervention au niveau de l'intimidation
313-R3 : Évaluation du risque de violence et de menace - ERVM
313-R4 : Lutte contre la traite sexuelle : prévention et dépistage
314 : Tenue vestimentaire des élèves
314-R1 : Tenue vestimentaire des élèves
315-R1 : Code de conduite du Conseil à l'intention des membres de la communauté scolaire
316 : Garderies en milieu scolaire
317 : Services éducatifs à la petite enfance
319 : Collectes de fonds
319-R1 : Collectes de fonds
320 : Admission, accueil et accompagnement des élèves
320-R1 : Admission, accueil et accompagnement des élèves
321 : Enseignement à domicile par les parents, tuteurs et tutrices
321-R1 : Enseignement à domicile par les parents, tuteurs et tutrices
322 : Actualisation linguistique en français
322-R1 : Actualisation linguistique en français
323 : Code de conduite des élèves-conseillers et des élèves-conseillères
324 : Alimentation en milieu scolaire
324-R1 : Alimentation en milieu scolaire
325-R1 : Équité et éducation inclusive
326 : Politiques d'auto-identification des élèves autochtones
329 : Petite enfance
329-R1 : Petite enfance
330 : Les commotions cérébrales
330-R1 : Les commotions cérébrales
331 : Les fondements et orientations du CSDCEO en matière d'enfance en difficulté
332 : Participation et engagement des parents
332-R1 : Comité de participation des parents
332-R2 : Conseils d'école
SECTION 400 - Affaires et finances
Table des matières
400-R1 : Budget scolaire des technologies de communication
400-R2 : Services contractuels - personne à la retraite
401 : Signataires officiels et autorisation de fonctionnement
402 : Opérations bancaires
403 : Frais de déplacement
403-R1 : Frais de déplacement
404 : Assurances générales
405 - États financiers vérifiés
406 - Approvisionnement de biens et services
406-R1 : Approvisionnement de biens et services
407 : Dépenses de publicité du Conseil et des écoles
407-R1 : Dépenses de publicité du Conseil et des écoles
408 : Traitement comptable des immobilisations corporelles
409 : Processus budgétaire
409-R1 : Présentations budgétaires
409-R2 : Processus budgétaire - Dotation
SECTION 500 - Ressources humaines
Table des matières
500-R1 : Comportement du personnel pendant une campagne électorale
500-R2 : Journées d'intempéries
500-R3 : Congé sans traitement de courte durée
500-R4 : Taux horaire du poste de garde du dîner
500-R5 : Mesures administratives et disciplinaires
500-R6 : Mauvais traitements d'ordre sexuel et inconduite sexuelle de la part d'un membre du personnel du Conseil
500-R7 : Conflits d'intérêts et confidentialité
500-R8 : Maladies contagieuses ou infectieuses
500-R9 : Descriptions de poste
500-R10 : Règlement de différend pour le personnel non-syndiqué
500-R11 : Accès à l'information et protection de la vie privée : renseignements des membres du personnel
500-R15 : Plan de citoyenneté à l'ère numérique
500-R16 : Approches technopédagogiques
500-R17 : Prêt de services
500-R18 : Télétravail
500-R19 : Déconnexion du travail
500-R21 : Maintien de l'équité salariale
500-R22 : Négociations collectives et pourparlers locaux
502 : Reconnaissance envers le personnel
502-R1 : Reconnaissance envers le personnel
503 : Témoignages de sympathie et voeux de prompt rétablissement
503-R1 : Témoignages de sympathie et voeux de prompt rétablissement
504 : Santé et sécurité au travail
504-R1 : Violence au travail
504-R3 : Programme de contrôle de l'amiante
504-R4 : Harcèlement au travail
504-R5 : Ateliers de mécanique automobile
504-R6 : Facultés affaiblies en lien avec la consommation d'alcool, de cannabis, de médicaments ou de drogues illicites
504-R7 : Plainte à l'égard d'un employé en position d'autorité
504-R8 : Gestion des risques en présence de températures extrêmes
505 : Évaluation du rendement du personnel
505-R1 : Évaluation du rendement du personnel non-syndiqué
505-R2 : Évaluation du rendement du personnel enseignant chevronné
505-R3 : Évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant (NPE)
505-R4 : Évaluation du rendement du personnel enseignant suppléant embauché pour une période de 13 jours et plus ou pour une année scolaire complète
505-R5 : Évaluation du rendement des directions et des directions adjointes
506 : Vérification des antécédents criminels
506-R1 : Vérification des antécédents criminels
510 : Recrutement et sélection du personnel
510-R1 : Recrutement et sélection du personnel enseignant régulier et suppléant
510-R2 : Recrutement et sélection des directions, directions adjointes d'école et directions de service
510-R4 : Recommandation d'embauche et supervision des membres d'une même famille
510-R5 : Affectation à plus d'un poste non-enseignant
510-R6 : Recrutement et sélection des cadres supérieurs
511 : Accueil et intégration du nouveau personnel
512 : Formation et perfectionnement du personnel
512-R1 : Formation et perfectionnement du personnel
514 : Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE)
514-R1 : Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant (PIPNPE)
515 : Médias sociaux et correspondance virtuelle (voir 107)
515-R1 : Médias sociaux et correspondance virtuelle (voir 300-R19)
516 : Évaluation du rendement de la direction de l'éducation
517: Plan de travail annuel
518 : Remplacement d'urgence de la direction de l'éducation et secrétaire et du trésorier ou de la trésorière
519 : Rôles et responsabilités de la direction de l'éducation
520 : Gestion de la présence au travail
520-R1 : Programme de gestion de l'invalidité et programme de retour au travail
520 R2 Plan d’amélioration de l’assiduité
SECTION 600 - Transport (Consortium de transport scolaire de l'Est)
Table des matières
602 : Zones scolaires
603 : Gestion du transport scolaire
SECTION 700 - Immeubles, bâtiments, entretien
Table des matières
700-R1 : Aires de jeux et aménagement des cours d'école
700-R2 : Programme de peinture dans les écoles
700-R3 : Gestion des matières résiduelles
700-R4 : Réduction des gaz à effet de serre (GES)
701 : Plans et devis - langue écrite
702 : Utilisation des installations scolaires
702-R1 : Utilisation des installations scolaires
702-R2 : Service de garde agréé pour enfants d'âge préscolaire
703 : Système de vidéosurveillance
703-R1 : Système de vidéosurveillance
704 : Accessibilité pour les personnes handicapées
704-R1 : Accessibilité - Services à la clientèle
704-R2 : Accessibilté - Information et communication
704-R3 : Accessibilité - Emploi
705 : Protocole des drapeaux
SECTION 800 - Règlement de procédures
Table des matières
801 : Règlement de procédures
Règlement de procédures