Le manuel des lignes de conduite

Table des matières principale

SECTION 100 - Introduction, philosophie et généralités
Table des matières
Présentation du manuel des lignes de conduite
100-R1 : Gestion des documents administratifs (voir 106-R3)
100-R2 Choix du nom d'une école
100-R3 : Emploi d'un langage inclusif dans les communications
101 : Mission, vision, valeurs et plan stratégique
102 : Métapolitique
103 : Voies de communication et gestion du service à la clientèle
104 : Accès à l'information et protection de la vie privée
105 : Politique d'aménagement linguistique et culturel (PALC)
105-R1 : Politique d'aménagement linguistique et culturel (PALC)
106 : Élaboration des lignes de conduite
106-R1 : Élaboration d'une ligne de conduite
106-R2 : Élaboration d'un règlement administratif
106-R3 : Documents de gestion
107 : Citoyenneté et ère numérique
108 : Langue de communication : Le français
108-R1 : Langue de communication : Le français
109 : Code de conduite du CSDCEO à l’intention des membres de la communauté scolaire
110 : Équité et éducation inclusive
111 : Écocitoyenneté et pratiques responsables du CSDCEO
111-R1 : Plan d'écocitoyenneté et pratiques responsables du CSDCEO
112 : Stratégie de liaison communautaire du CSDCEO
113 : Cadre d’imputabilité et d’amélioration du CSDCEO
114 : Profil de sortie de l’élève du CSDCEO

SECTION 200 - Conseillères et conseillers scolaires
Table des matières
201 : Mobilier, équipement et fournitures aux conseillères et conseillers scolaires
202 : Remboursement de dépenses aux conseillères et conseillers scolaires
203 : Allocations aux membres du Conseil
204 : Politique sur la défense des intérêts
205 : Code de conduite des conseillères et conseillers scolaires
205 : Code de conduite des conseillères et conseillers scolaires (en vigueur le 1er janvier 2025)
206 : Rôles et responsabilités du Conseil
207 : Réunions du Conseil par l'entremise de moyens électronique

SECTION 300 - Élèves
Table des matières
300-R1 : Demande d'attestation de fréquentation scolaire ou de renseignements personnels
300-R3 : Rassemblement pendant la journée scolaire
300-R4 : Accès aux lieux scolaires
300-R5 : Excursions éducatives
300-R6 : Reconnaissance des acquis
300-R7 : Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience
300-R8 : Évaluation de l’apprentissage et communication du rendement de l’élève
300-R9 : Maladies contagieuses ou infectieuses
300-R10 : Obligation de déclarer un besoin de protection
300-R11 : Organisation d'événements spéciaux
300-R12 : Accès à l'information et protection de la vie privée : renseignements dans les écoles élémentaires et secondaires
300-R13 : Enseignement à domicile par l'école
300-R14 : Utilisation de mesures de contention
300-R15 : Protocole de collaboration entre le Conseil et des organismes réglementés de la santé ou des services sociaux ou des paraprofessionnels
300-R16 : Frais liés au matériel et aux activités d'apprentissage
300-R17 : Accès au réseau du CSDCEO et aux technologies numériques
300-R18 : Utilisation des appareils électroniques personnels
300-R19 : Communications électroniques
300-R20 : Animal d'assistance pour l'élève
300-R21 : Apprentissage écocitoyen et éducation environnementale
300-R22 : Apprentissage à distance
300-R23 : Condition d'obtention du diplôme en matière d'apprentissage en ligne
300-R24 : Soutien aux élèves ayant des affections médicales prédominantes
301 : Représentation des élèves au sein du Conseil
303 : Processus d'examen des installations scolaires
303-R1 : Processus d'examen des installations scolaires - processus d'examen modifié
303-R2 : Processus d'examen des installations scolaires - profil informatif d'école
304 : Services d'animation parascolaire
304-R1 : Services d'animation parascolaire
305 : Bourses du Conseil offertes aux finissantes et aux finissants
306 : Bonne arrivée à l'école
307 : Bénévolat scolaire
308 : Administration de médicaments par voie buccale et allergies de nature anaphylactique
308-R1 : Administration de médicaments par voie buccale et allergies de nature anaphylactique
309 : Don, partenariat, commandite et publicité
311 : Service communautaire dans les écoles secondaires
311-R1 : Service communautaire dans les écoles secondaires
312 : Assurance-accident scolaire
313 : La promotion d'un climat scolaire positif, sécuritaire et inclusif
313-R1 : La gestion des comportements et les mesures disciplinaires
313-R2 : Prévention et intervention au niveau de l'intimidation
313-R3 : Évaluation du risque de violence et de menace - ERVM
313-R4 : Lutte contre la traite sexuelle : prévention et dépistage
314 : Tenue vestimentaire des élèves
314-R1 : Tenue vestimentaire des élèves
315-R1 : Code de conduite à l’intention des membres de la communauté scolaire
316 : Garderies en milieu scolaire
317 : Services éducatifs à la petite enfance
319 : Collectes de fonds
319-R1 : Collectes de fonds
320 : Admission, accueil et accompagnement des élèves
320-R1 : Admission, accueil et accompagnement des élèves
321 : Enseignement à domicile par les parents, tuteurs et tutrices
321-R1 : Enseignement à domicile par les parents, tuteurs et tutrices
322 : Actualisation linguistique en français
322-R1 : Actualisation linguistique en français
323 : Code de conduite des élèves-conseillers et des élèves-conseillères
324 : Alimentation en milieu scolaire
324-R1 : Alimentation en milieu scolaire
325-R1 : Équité et éducation inclusive
326 : Politiques d'auto-identification des élèves autochtones
329 : Petite enfance
329-R1 : Petite enfance
330 : Les commotions cérébrales
330-R1 : Les commotions cérébrales
331 : Les fondements et orientations du CSDCEO en matière d'enfance en difficulté
332 : Participation et engagement des parents
332-R1 : Comité de participation des parents
332-R2 : Conseils d'école

SECTION 600 - Transport (Consortium de transport scolaire de l'Est)
Table des matières
602 : Zones scolaires
603 : Gestion du transport scolaire

SECTION 700 - Immeubles, bâtiments, entretien
Table des matières
700-R1 : Aires de jeux et aménagement des cours d'école
700-R2 : Programme de peinture dans les écoles
700-R3 : Gestion des matières résiduelles
700-R4 : Réduction des gaz à effet de serre (GES)
701 : Plans et devis - langue écrite
702 : Utilisation des installations scolaires
702-R1 : Utilisation des installations scolaires
702-R2 : Service de garde agréé pour enfants d'âge préscolaire
703 : Système de vidéosurveillance
703-R1 : Système de vidéosurveillance
704 : Accessibilité pour les personnes handicapées
704-R1 : Accessibilité - Services à la clientèle
704-R2 : Accessibilté - Information et communication
704-R3 : Accessibilité - Emploi
705 : Protocole des drapeaux

SECTION 800 - Règlement de procédures
Table des matières
801 : Règlement de procédures
Règlement de procédures